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Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Typologie : Délibération

Délibérations du conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 8 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 20 novembre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 23 octobre 2023

Publié il y a 9 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 octobre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 25 septembre 2023

Publié il y a 10 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 17 juillet 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 juillet 2023.

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Délibérations du conseil communautaire du 05 juin 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, CTG, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, DOB, Equipements Culturels et Sportifs
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 05 juin 2023.

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Délibérations du conseil communautaire du 17 avril 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, CTG, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, DOB, Equipements Culturels et Sportifs
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 avril 2023.

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Délibérations du conseil communautaire du 27 mars 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, DOB, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 mars 2023.

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Délibérations du conseil communautaire du 27 février 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, DOB, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 février 2023.

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Tarifs 2022 des contrôles SPANC

Publié il y a 2 ans.
Déchets ménagers et SPANC, SPANC
Délibération, Tarifs

Délibération n°2022063DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er avril 2022.

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Conseil communautaire du 11 mars 2019

Publié il y a 5 ans.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Déchets ménagers et SPANC, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026
Compte-rendu, Délibération

Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets  annexes  (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité […]

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