4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Typologie : Délibération

Délibérations du conseil communautaire du 21 mai 2024

Publié il y a 10 mois.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 21 mai 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 22 avril 2024

Publié il y a 12 mois.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 22 avril 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 25 mars 2024

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 mars 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 21 mars 2024

Publié il y a 1 an.
Administration générale, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Ordures ménagères
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 21 mars 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 19 février 2024

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 février 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 29 janvier 2024

Publié il y a 1 an.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Déchèteries, Développement Economique et Emploi, Ordures ménagères
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 15 janvier 2024

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 15 janvier 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 11 décembre 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 11 décembre 2023

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Tarifs 2024 des contrôles SPANC

Publié il y a 1 an.
Déchets ménagers et SPANC, SPANC
Délibération, Tarifs

Délibération n°2023173DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 20 novembre 2023

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