4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Typologie : Conseil communautaire

Délibérations du conseil communautaire du 25 novembre 2024

Publié il y a 3 semaines.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 novembre 2024.

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Conseil communautaire du 16 septembre 2024

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu, Conseil communautaire

Procès verbal du conseil communautaire du 16 septembre 2024 Ordre du Jour de la séance :

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Délibérations du conseil communautaire du 21 octobre 2024

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 21 octobre 2024.

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Délibérations du conseil communautaire du 16 septembre 2024

Publié il y a 3 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 septembre 2024.

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Délibérations du conseil communautaire du 15 juillet 2024

Publié il y a 5 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 15 juillet 2024.

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Délibérations du conseil communautaire du 25 juin 2024

Publié il y a 6 mois.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 juin 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 21 mai 2024

Publié il y a 6 mois.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 21 mai 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 22 avril 2024

Publié il y a 8 mois.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 22 avril 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 25 mars 2024

Publié il y a 9 mois.
Actions sociales, Administration générale, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 mars 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 21 mars 2024

Publié il y a 9 mois.
Administration générale, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Ordures ménagères
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 21 mars 2024

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