Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 1er juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel […]

Conseil communautaire du 27 mai 2019

Ordre du jour : Intervention de M. Denis BOUHIER, Directeur du Pôle Emploi Le Mans Ouest Compétence Développement Économique : MSP de Sillé-le-Guillaume : Positionnement sur les demandes des professionnels […]

Conseil communautaire du 6 mai 2019

Ordre du jour : Projet de Contrat de Transition Écologique et Gestion Site de Sillé Plage : Présentation du projet politique de développement touristique du site naturel classé de Sillé […]

Conseil communautaire du 29 avril 2019

Ordre du jour : Intervention de la Sté STUDEFFI : proposition d’accompagnement dans le cadre des contrats de fourniture d’énergie et d’études de consommations énergétiques Intervention du Syndicat Mixte de […]

Conseil communautaire du 8 avril 2019

Ordre du jour : Web SIG Départemental mutualisé : Présentation par Mme Natacha CHANTOISEAU, Chef de projet SIG et SIG Départemental au CD72, & proposition d’adhésion Plan Local d’Urbanisme intercommunal […]

Conseil communautaire du 11 mars 2019

Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets  annexes  (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité […]

Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – […]

Conseil communautaire du 12 février 2019

Ordre du jour : Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil […]

Conseil communautaire du 21 janvier 2019

Ordre du jour : Compétence sociale : Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au […]