Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 9 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance […]

Conseil communautaire du 10 février 2020

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2019 du budget principal et des budgets annexes  : Gestion des Déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, […]

Conseil communautaire du 27 janvier 2020

Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 […]

Conseil communautaire du 6 janvier 2020

Ordre du jour : 1) Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 2) Administration Générale : Clôture de la régie d’avances et […]

Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume, ALSH : proposition d’avenant à la convention de […]

Conseil communautaire du 25 novembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale : Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils […]

Conseil communautaire du 14 octobre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2019 Ordre du jour : 19h00 : Présentation de l’application IntraMuros Compétence Sociale : Présentation du Projet Social du Centre Social  2020-2023 par le […]

Conseil communautaire du 16 septembre 2019

Ordre du jour : Signature du Contrat de Territoire Innovant avec Sarthe Numérique dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la 4CPS Compétence Aménagement […]

Conseil communautaire du 9 juillet 2019

Ordre du jour : Intervention du Pôle Métropolitain & de la société Cénovia : Présentation du Cadastre Solaire « ln Sun We Trust ». Compétence Sociale : ALSH : accueil […]

Conseil communautaire du 4 juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Sociale : Collaboration au projet de territoire de la 4CPS dans le cadre de la Convention territoriale globale de services aux familles CAF & de […]