Procès-verbal du conseil communautaire du 18 janvier 2021 Ordre du Jour de la séance : Vente de terrain dans la Zone d’activité, Validation du devis des panneaux photovoltaïques sur le […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 2 novembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Choix du Pays, Remise de loyers COVID, Prolongation de délégation de gestion des ALSH sur […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 5 octobre 2020 Ordre du Jour de la séance : Création d’un poste de Rédacteur (catégorie B) pour le service administratif, Modification des statuts du […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs, Élection des […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juin 2020Annexe à la délibération n°2020077Annexe à la délibération n°2020082Annexe à la délibération n°2020083 Ordre du jour : Compétence Économique : Attribution du marché […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 mars 2020 Ordre du jour : Compétence Tourisme : Demande de subvention 2020 de l’EPCI Office de Tourisme de la 4CPS, Investissements 2020 Site […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance […]