Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 28 mars 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2022. Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillalais, Budgets de l’exercice 2022, Vote […]

Conseil communautaire du 28 février 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2022. Ordre du Jour de la séance : Approbation des comptes administratifs 2021 du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes […]

Conseil communautaire du 31 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 31 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Débat d’orientations budgétaires 2022, Modification de la Charte d’engagement des CyberCentres, Dispositif de signalement des […]

Conseil communautaire du 17 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Transfert de la compétence « organisation de la mobilité » au Pôle Métropolitain Mobilités Le […]

Conseil communautaire du 13 décembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués, […]

Conseil communautaire du 15 novembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 novembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Demandes de financement de l’Etat (subvention DTER / DSIL) 2022 : Réhabilitation du gymnase à […]

Conseil communautaire du 18 octobre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 octobre 2021 Ordre du Jour de la séance : GEMAPI : Création du Syndicat mixte de la Sarthe amont (SMSA), Avenant à la convention […]

Conseil communautaire du 13 septembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021 Ordre du Jour de la séance : Intervention de Jean-Jacques SOREAU, Président du Centre Social : Renouvellement d’agrément du Centre social Marie-Louise […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour […]

Conseil communautaire du 07 juin 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2021 Ordre du Jour de la séance : Point sur la communication de la 4CPS, Cession du bâtiment loué à la société Modulic, […]