Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 mai 2017 Ordre du jour : Compétence Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Neuvy-en-Champagne, Élargissement […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 mai 2017 Ordre du jour : Compétence Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Neuvy-en-Champagne, Élargissement […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 10 avril 2017 Ordre du jour : Vote du budget primitif 2017 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des déchets – […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mars 2017 Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace : Droit de préemption urbain pour cession d’un bien sur la ZAI […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 28 fév. 2017 Ordre du jour : Intervenants extérieurs : M. LECHAT et M. GLEVAREC – Festiday’s 2017 INITIATIVE SARTHE Compétence Économique : […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 6 fév. 2017 Ordre du jour : EPIC Office de Tourisme intercommunal – Intervention de Mme Angélique GROLLEAU, directrice : Modification des statuts […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 30 jan. 2017 Ordre du jour : Détermination du nombre et de la composition des commissions thématiques intercommunales Élection des membres des commissions […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 9 janvier 2017 Ordre du jour : Élection du président Détermination du nombre de vice-présidents, et éventuellement des autres membres du bureau Élection […]