Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués représentant la 4CPS, Budgets 2021 : Décision modificative n°2 du budget général, Effacement de dettes, Allocations compensatrices 2022 / TPU, Emprunt pour la ressourcerie, Renouvellement du bail à la société STREGO au Télécentre, […]

Transfert de la compétence « organisation de la mobilité » au Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe, Modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe,  Déplacement de la ligne haute tension d’Enédis pour l’extension de la Zone d’activités du Bois des Cours à Sillé le Guillaume, Subventions d’équilibre du budget principal aux budgets […]

Débat d’orientations budgétaires 2022, Modification de la Charte d’engagement des cybercentres, Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral / sexuel ou d’agissements sexistes », Désignation d’un référent Natura 2000 pour le site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita entre Sillé- le Guillaume et la Grande Charnie, Affaires diverses, Questions orales. […]

Approbation des comptes administratifs 2021 du budget principal et des budgets annexes. Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes,, PLUi : lancement de la procédure, Signature d’un avenant n°1 au marché portant sur l’élaboration d’une étude d’impact pour le […]

Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillalais, Budgets de l’exercice 2022, Vote des subventions 2022, Fiscalité : vote des taux 2022, Tarifs SPANC 2022, Gymnase à Conlie : Contrat de maîtrise d’œuvre, CRTE : gouvernance du contrat, Extension de la zone d’activités à Sillé-le Guillaume […]