Ordre du Jour de la séance : Création du Syndicat mixte Sarthe Amont (SMSA), Avis sur une adhésion au Syndicat mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU), Convention avec Le Mans Métropole pour la collecte d'un habitat isolé, Convention de prêt de la BOM à la CCLBN, Modification du règlement du service "gestion des déchets", Tarification […]

Ordre du Jour de la séance : Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire, Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS, Création d’un groupement de commande avec la CC […]

Ordre du Jour de la séance : Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022, Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS, Maison de la Musique : grille tarifaire à […]

Syndicat Mixte Sarthe Amont : désignation de 2 suppléants,
Office de Tourisme intercommunal de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (régie dotée de la seule autonomie financière) : Vote du budget annexe « Régie tourisme – 4CPS » exercice 2022 pour la période 1er octobre au 31 décembre,
Programme d’intérêt général d’amélioration de l’habitat du Pays du Mans,
Marché pour le ménage de la MSP à Sillé le Guillaume,
Marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension et l’aménagement de la ZA à Sillé le Guillaume : attribution du marché,
Avenant au marché de construction de la Maison du Tourisme à Sillé-Plage,
Prise en charge du chauffe-eau pour le RIE et avenant au bail de location avec l’association de gestion du restaurant inter-entreprises – modification de la délibération n° 2022099,
Dispositif ZoCOMIR – exonération CFE en faveur des établissements exerçant une activité commerciale dans une zone de revitalisation des commerces en milieu rural définie au iii de l’article 1464 G du Code Général des Impôts,
Dispositif ZRCV – exonération de TFPB et CFE sur les commerces en zones de revitalisation des centres-villes,
Office de tourisme : Création de 2 postes permanents et 1 poste saisonnier,
Poste d’éducateur de jeunes enfants en alternance,
Service environnement : lancement de la consultation pour l’acquisition de sacs marqués,
Convention avec le SIRGEOM : participation financière 2022,
Répartition du FPIC 2022,
Effacements de dettes,
Affaires diverses,
Questions orales.

Indemnisation des jours épargnés sur le Compte Epargne Temps (CET),
Réhabilitation du Gymnase intercommunal : attribution des marchés de travaux,
Subvention à l’installation d’un professionnel de santé au sein de la MSP à Sillé le Guillaume,
Relais Parents Enfants : création d’un poste d’assistant,
Espace Emploi : augmentation du temps de travail de l’animatrice,
Approbation du rapport annuel du service gestion des déchets 2021,
Approbation du rapport annuel du SPANC 2021,
Approbation du rapport d’accessibilité 2021,
Gendarmerie de Sillé le Guillaume : proposition de cession des locaux en 2025 par le Département,
CTR : affectation d’un reliquat d’enveloppe d’un montant de 14 040 euros,
Pacte Régional Stratégique : pré diagnostic,
Participation financière aux Comices,
Partage de la taxe d’aménagement,
Affaires diverses,
Questions orales.