Conseil communautaire
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Installation d’un élu représentant la commune de Tennie, Rapport 2023 Gestion des déchets, Rapport 2023 SPANC, Rapport 2023 Commission Intercommunale pour l’accessibilité, Signatures des contrats pour la reprise des matériaux issus de la collecte sélective, Modification du schéma de collecte des ordures ménagères et de la collecte sélective, […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Intervention de l’association des randonneurs du Pays de Sillé, Tarifs de l’école de musique 2024 – 2025, Annexe de l’école de musique à Domfront-en-Champagne : Convention de mise à disposition, Étude pour un futur DOJO sur Domfront-en-Champagne, Marché d’acquisition des composteurs individuels, Marchés Collecte sélective et déchèteries, Vente des […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Tarifs REOM 2025, Tarif SPANC 2025, Signature de la convention avec Eco-Maison pour la mise en place de la REP PMCB en déchèteries, Revente des colonnes de tri sélectif, Avis du conseil communautaire sur la demande de permis de construire un projet agrivoltaïque à Saint Symphorien", Contrat Local […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Présentation du bilan d’activité d’Initiative Sarthe et montant de la cotisation, Approbation des comptes financiers uniques 2024, Investissements avant le vote du budget principal exercice 2025, Investissements avant le vote du budget régie tourisme exercice 2025, Investissements avant le vote du budget gestion des déchets exercice 2025, Avance […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Affectation des résultats 2024, Vote des Budgets 2025, Fiscalité : vote des taux 2025, Vote des subventions, contribution, adhésions et participations 2025, Attribution de fonds de concours pour les communes de Bernay Neuvy en Champagne, Sainte Sabine sur longève, Lavardin et Neuvillalais, Attribution des marchés pour l’extension des […]