Conseil communautaire
24 février @ 17 h 30 min - 20 h 00 min
Ordre du Jour de la séance :
- Présentation du bilan d’activité d’Initiative Sarthe et montant de la cotisation,
- Approbation des comptes financiers uniques 2024,
- Investissements avant le vote du budget principal exercice 2025,
- Investissements avant le vote du budget régie tourisme exercice 2025,
- Investissements avant le vote du budget gestion des déchets exercice 2025,
- Avance du budget général au budget régie tourisme,
- Modification de la convention de l’Entente SPANC,
- Tarifs SPANC 2025,
- Modification du Règlement du service Gestion des déchets,
- Contrat de reprise des journaux – papiers – Magazine,
- Signature d’un contrat de reprise des petits emballages en aluminium avec la société PREZERO PYRAL,
- Tarifs de revente des colonnes de tri,
- PLUi : Signature d’un devis pour la réalisation d’une étude zones humides sur les secteurs de projets d’OAP sectorielles et de STECAL du territoire de la 4CPS, susceptibles de présenter un enjeu,
- Etat d’avancement de l’étude relative au transfert de la compétence assainissement,
- Information sur le CLS : diffusion d’un questionnaire « cadre de vie et santé » auprès des habitants de la 4CPS,
- Affaires diverses,
- Questions orales.