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Conseil communautaire
20 novembre 2023 @ 18 h 00 min - 19 h 30 min
Ordre du Jour de la séance :
- Installation d’un délégué suppléant pour la commune de Parennes,
- Groupement de commande pour la mise en place d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE),
- Groupement de commande pour la mise en place d’un contrat de maintenance et supervision d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE),
- Passage à la M 57 et adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 développée,
- Restitution de l’étude de développement du tourisme sportif sur le territoire de la 4CPS,
- Restitution de l’étude stratégie de marketing territorial et plan d’actions du site naturel classé de Sillé plage,
- Restitution de l’étude de valorisation touristique du patrimoine bâti de la 4CPS,
- Sillé-Plage : demande de subventions pour l’aménagement des allées Somerton et Gabriel Richefeu
- Contrat OCAD3E-D3E et lampes :
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- Prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (hors déchets issus des lampes) collectes dans le cadre du service public de gestion des déchets et participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation,
- Prise en charge des déchets issus des lampes collectes dans le cadre du service public de gestion des déchets.
- Assurance dommage aux biens et risques,
- Renouvellement du contrat du cartographe pour les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelable,
- Suppression d’un poste d’adjoint technique 1ère classe et création d’un poste d’agent de maîtrise,
- Approbation du cahier des charges et lancement de la consultation pour l’aménagement de l’extension de la ZA à Conlie,
- Décision modificative n°1 au budget annexe Zone d’activité de Sillé exercice 2023,
- Décision modificative n°4 au budget principal exercice 2023,
- Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC exercice 2023,
- Effacements de dettes,
- Bus de l’entrepreneuriat pour tous sur les QPV,
- Demande de subvention DETR 2024 (priorité 2) : inventaire des zones humides,
- Contrat Pays de la Loire 2026,
- Affaires diverses,
- Questions orales.
Chaque membre est invité à se munir de son propre stylo.