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Conseil communautaire
1 juillet 2019 @ 20 h 00 min - 22 h 00 min
Ordre du jour :
- Compétence Aménagement de l’Espace
- Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité
- Proposition de modification du planning du PLUi
- Compétence Environnement
- Présentation du rapport annuel 2018 du service Gestion des Déchets
- Compétence Sociale :
- Service de portage de repas à domicile : travaux
- ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé
- Compétence Développement Economique :
- Construction bâtiment blanc ZA Sillé pour ressourcerie : demande de subvention auprès de l’ADEME
- Maison Médicale de Tennie
- Compétence Équipements culturels :
- Maison de la Musique : Tarifs 2019/2020 et Règlement de fonctionnement
- Compétence Tourisme :
- Soutien à la candidature du Parc Naturel régional Normandie-Maine au label Géoparc mondial Unesco
- Sillé Plage : Arrêt du bateau promenade « Le Silius »
- Administration Générale :
- Syndicat du Bassin de la Sarthe : Modification de statuts (changement de siège)
- Syndicat Mixte du Pays de la Haute Sarthe : Modification des statuts (PCAET)
- Répartition du FPIC 2019
- Avancements de grade : création/suppression de postes
- Effacement de dettes
- Remboursement des frais d’organisation du Forum des Métiers
- Décision Modificative n°2 au Budget Général 2019
- Information « Programme DEPAR » LA POSTE
- Affaires et questions diverses