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Conseil communautaire
19 novembre 2018 @ 19 h 00 min - 22 h 00 min
Ordre du jour :
- Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté
- Compétence Sociale :
- Présentation du projet de Convention Territoriale Globale CAF et de la Charte Territoriale des solidarités avec les familles MSA
- Point sur le comité de pilotage RAM
- Compétence Économique :
- Télécentre :
- Location du Plateau 6B aux Alpes Mancelles
- Répartition des charges locatives au Télécentre (sous réserve)
- Zone d’activités de Tennie :
- Vente de la parcelle D 1581 à la SARL LEMEE EVRARD
- Convention de mise à disposition de la parcelle D 1711 et D1718 à la commune de Tennie
- Écologie industrielle et Territoriale : Convention avec le Collectif Energie pour la mise en place d’une plateforme locale d’achat groupé d’énergie
- Point sur le dossier du Bâtiment de l’ancienne Confection du Maine
- Télécentre :
- Compétence Environnement :
- Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Vègre des deux Fonds et de la Gée dans le cadre de l’extension du périmètre et désignation de représentants
- Tarifs 2019 service gestion des déchets : REOM – déchèterie – sacs (sous réserve)
- Compétence Aménagement de l’espace :
- Approbation de la modification du PLU de la ville de Sillé-le-Guillaume à l’issue de l’enquête publique (projet de gendarmerie)
- Administration Générale :
- Recrutement Responsable Pôle Économique et Numérique
- Proposition assurance groupe Risques Statutaires Centre de Gestion
- Proposition d’accueil d’un stagiaire en Master 2 « Management et droit des collectivités »
- Décision Modificative n°1 au budget annexe Nouvelle ZA Sillé-le-Guillaume
- Effacements de dettes
- Affaires et questions diverses