Ordre du jour :

• Intervention de la Mission Locale et du Club de Voile de Sillé Plage
• Compétence Environnement
  • GEMAPI :
    • Approbation du projet de périmètre du Syndicat Mixte « SBeMS » – Syndicat de bassin entre Mayenne et Sarthe – Projet joint en annexe de la convocation
    • Taxe GEMAPI 2019
  • Redevance Incitative : consultation pour l’acquisition des sacs marqués pour 2019
  • Déchèterie de Sillé-le-Guillaume : consultation pour la mise en place d’un système antichute
• Compétence Développement Économique
  • Déploiement de la fibre optique sur le territoire : Mézières s/ Lav. et Domfront en Champagne
  • Renouvellement de conventions et de baux au Télécentre avec la Sté O2, la Sté PHYTEC, le cabinet STREGO et Fréquence Sillé
  • Renouvellement du bail commercial avec la Sté PROFIBOIS (Bâtiment Blanc ZA Sillé)
  • Renouvellement de la convention de partenariat avec la Région en faveur des réseaux d’accompagnement à la création-reprise d’entreprises pour l’année 2018
  • Renouvellement de la convention avec Initiative Sarthe
• Compétence Tourisme
  • Point sur l’avancement des réunions de travail sur le site de Sillé Plage
  • Modification de la Taxe de Séjour au 1er janvier 2019
  • Camping de la Forêt : Avenant de prolongation du contrat de franchise avec Flower & Tarifs 2019
• Administration Générale :
  • Emprunt Pôle petite enfance
  • Maison de la Musique : convention avec le Collège André Pioger de CONLIE
  • Contrat de Ruralité 2018 : convention financière avec l’Etat
  • Servitude de passage cession terrain SCI Le Chêne à CONLIE
  • Personnel communautaire :
    • Augmentation du temps de travail d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique
    • Mise en place du Compte Epargne Temps
    • Indemnités horaires pour travail normal de nuit – dimanches et fériés
  • Transfert de patrimoine de la 4C et de la CCPS à la 4CPS : autorisation de signature
  • Décision Modificative n°1 au Budget annexe Production d’Electricité
  • Comptabilisation pénalités contractuelles et retenues de garantie marché construction Maison de Santé de Sillé
  • Projet de halte ferroviaire
• Affaires et questions diverses