Archives : Documents

Conseil communautaire du 17 juillet 2023

Procès verbal du conseil communautaire du 17 juillet 2023 Ordre du Jour de la séance :    

Rémunération et indemnités diverses liées à l’activité d’assistant maternel

Rémunération et indemnités diverses liées à l’activité d’assistant maternel au 1er septembre 2023. Une convention collective nationale de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile […]

Conseil communautaire du 05 juin 2023

Procès verbal du conseil communautaire du 05 juin 2023 Ordre du Jour de la séance :  

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2022 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2022 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Les évènements marquants du service en 2022 Organisation des prestations – […]

Conseil communautaire du 17 avril 2023

Procès verbal du conseil communautaire du 17 avril 2023 Ordre du Jour de la séance :