Archives : Documents

Conseil communautaire du 13 septembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021 Ordre du Jour de la séance : Intervention de Jean-Jacques SOREAU, Président du Centre Social : Renouvellement d’agrément du Centre social Marie-Louise […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour […]

Conseil communautaire du 07 juin 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2021 Ordre du Jour de la séance : Point sur la communication de la 4CPS, Cession du bâtiment loué à la société Modulic, […]

Rapport annuel 2020 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2020 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

Rapport annuel 2019 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2019 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2020 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2020 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants […]

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2019 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2019 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants […]

Saison 2021-2022 : Maison de la Musique

Téléchargement :  Plaquette saison 2021/2022

Conseil communautaire du 17 mai 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 mai 2021 Ordre du Jour de la séance : Etat d’avancement du PLUi de la 4CPS, Contrat de partenariat avec la Chambre d’agriculture pour […]

Conseil communautaire du 12 avril 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2021 Ordre du Jour de la séance : Affectations des résultats 2020, FPU : Attribution de compensation provisoire 2020, Participations, contributions, subventions et […]