Procès-verbal du conseil communautaire du 30 mai 2022.
Ordre du Jour de la séance :
- Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire,
- Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS,
- Création d’un groupement de commande avec la CC HSAM pour le marché de transfert et traitement des OMR,
- PLUi : Signature d’un marché public de moins de 40 000 euros HT en vue de la réalisation d’une étude de consommation foncière,
- Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à Rouessé Vassé et Sillé le Guillaume avec la SAFER,
- Création du Comité Social Territorial (CST),
- Dotations pour dépréciations de créances douteuses,
- Effacement de dettes,
- Information sur les travaux menés au sein du Pays du Mans,
- Affaires diverses,
- Questions orales.