Conseil communautaire du 28 fév. 2017

Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 28 fév. 2017

Ordre du jour  :

  1. Intervenants extérieurs :
    1. M. LECHAT et M. GLEVAREC – Festiday’s 2017
    2. INITIATIVE SARTHE
  2. Compétence Économique : Location de la cellule n°1 du bâtiment locatif n°2 ZAI Route du Mans à Conlie
  3. Compétence Tourisme : Demande d’avance sur la subvention 2017 de l’EPIC Office de Tourisme de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
  4. Administration générale :
    1. Indemnités de fonction des élus
    2. Remboursement des frais de déplacement et de frais liés à l’exercice du mandat communautaire
    3. Modalités d’application du droit à la formation des élus
    4. Proposition de réalisation d’un diagnostic sur l’organisation du personnel de la nouvelle communauté de communes fusionnée et accompagnement dans la démarche de mise en œuvre
    5. Fonds de Soutien à l’Investissement Local 2017 : présentation des projets communautaires
      Contrat de Ruralité 2017-2020
    6. Désignation d’un membre du conseil communautaire au sein du Parc naturel régional Normandie Maine
    7. École de Musique : location de locaux pour répétitions
  5. Affaires et questions diverses