Procès verbal du conseil communautaire du 22 avril 2024
Ordre du Jour de la séance :
- Installation d’un élu représentant la commune de Tennie,
- Rapport 2023 Gestion des déchets,
- Rapport 2023 SPANC,
- Rapport 2023 Commission Intercommunale pour l’accessibilité,
- Signatures des contrats pour la reprise des matériaux issus de la collecte sélective,
- Modification du schéma de collecte des ordures ménagères et de la collecte sélective,
- Choix du bureau d’études pour l’AMO « Marché Collecte sélective et déchèteries »,
- Suppression d’un poste de technicien principal 2ème classe et création d’un poste de technicien principal 1ere classe,
- Prime pouvoir d’achat exceptionnelle,
- Modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe,
- Convention de partenariat entre la 4CPS et le Comité 21 – établissement grand ouest,
- Attribution des marchés publics pour l’extension de la ZA à Conlie,
- Prix de cession parcelles de la ZA Conlie 3ème tranche,
- Cession parcelles ZA Conlie à la SCETEC,
- Affectation de l’enveloppe du Plan d’investissements durables départemental pour les années 2022 2025,
- Lac de Sillé : Avenant à la convention de sous occupation temporaire avec Mr Mickaël Tellier,
- L’embarcadère : Lancement d’une nouvelle réflexion sur l’avenir du site,
- Avenant n°2 à la convention relative au Fonds Territorial Résilience,
- Bilan du dispositif SURE,
- Décision modificative N° 01 au Budget Primitif exercice 2024 du Budget gestion des déchets,
- Décision modificative N 01 au budget primitif exercice 2014 du budget principal,
- Location salle des fêtes de Rouez en Champagne pour le projet Fest Noz de la maison de la musique,
- Affaires diverses,
- Questions orales.