Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie
Téléchargement :
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018
- Annexe 1 Mission Locale
- Annexe 2 CVSP
- Annexe 3 arrêté SBeMS
- Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin
- Annexe 5 Point de mutualisation Mézières
- Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La Chapelle
- Annexe 7 Élaboration d’un projet politique de développement touristique du site naturel classe de Sille-plage
- Annexe 8 Planning prévisionnel PLUi au 17 septembre 2018
Ordre du jour :
- 19h00 : Intervention de la Mission Locale – Mme Isabelle LOISEAU, Directrice et Alexandra GOU, directrice Adjointe
- 19h30 : Club de Voile de Sillé-le-Guillaume – M. Jérome Heuzard, Directeur et M. Mickael ROUSSEAU, Trésorier
- Compétence Environnement
- GEMAPI :
- Approbation du projet de périmètre du Syndicat Mixte « SBeMS » – Syndicat de bassin entre Mayenne et Sarthe – Projet joint en annexe de la convocation
- Taxe GEMAPI 2019
- Redevance Incitative : consultation pour l’acquisition des sacs marqués pour 2019
- Déchèterie de Sillé-le-Guillaume : consultation pour la mise en place d’un système antichute
- GEMAPI :
- Compétence Développement Économique
- Déploiement de la fibre optique sur le territoire : Lavardin, Mézières-sous-Lavardin et Domfront en Champagne/La Chapelle-Saint-Fray
- Renouvellement de conventions et de baux au Télécentre avec la Sté O2, la Sté PHYTEC, le cabinet STREGO et Fréquence Sillé
- Renouvellement du bail commercial avec la Sté PROFIBOIS (Bâtiment Blanc ZA Sillé)
- Renouvellement de la convention de partenariat avec la Région en faveur des réseaux d’accompagnement à la création-reprise d’entreprises pour l’année 2018
- Renouvellement de la convention avec Initiative Sarthe
- Compétence Tourisme
- Point sur l’avancement des réunions de travail sur le site de Sillé Plage
- Modification de la Taxe de Séjour au 1er janvier 2019
- Camping de la Forêt : Avenant de prolongation du contrat de franchise avec Flower & Tarifs 2019
- Administration Générale :
- Emprunt Pôle petite enfance
- Maison de la Musique : convention avec le Collège André Pioger de CONLIE
- Contrat de Ruralité 2018 : convention financière avec l’Etat
- Servitude de passage cession terrain SCI Le Chêne à CONLIE
- Personnel communautaire :
- Augmentation du temps de travail d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique
- Contrat pour accroissement d’activité à la Maison de la Musique
- Mise en place du Compte Epargne Temps
- Indemnités horaires pour travail normal de nuit – dimanches et fériés
- Transfert de patrimoine de la 4C et de la CCPS à la 4CPS : autorisation de signature
- Décision Modificative n°1 au Budget annexe Production d’Electricité
- Comptabilisation pénalités contractuelles et retenues de garantie marché construction Maison de Santé de Sillé
- Projet de halte ferroviaire
- Affaires et questions diverses