Procès verbal du conseil communautaire du 17 juillet 2023
Ordre du Jour de la séance :
- Augmentation du temps de travail de l’animatrice des deux cybercentres ;
- Compte rendu de la commission travaux sur La Poste à Conlie ;
- Contrat opérationnel de mobilité ;
- Création d’une agence locale de l’énergie et du climat (ALEC) ;
- Schéma de développement des énergies renouvelables ;
- Etat d’avancement du PLUi ;
- Observations transmises au Pays du Mans sur les projets de fiches diagnostics du SCOT ;
- Positionnement sur les cessions de terrains dans l’extension de la ZA à Conlie ;
- Subvention à l’espace AFAJES ;
- Subventions au ALSH de Chaufour Notre Dame et Saint Germain de Coulamer ;
- Création d’une régie de recettes pour le service « Gestion des déchets » de la 4CPS ;
- Budget annexe « Sillé-Plage » : décision modificative n°1 ;
- Vente de cagettes et d’une table en inox ;
- Budget Ordures ménagères : admission en non-valeur ;
- Marché de tri : Lancement d’un groupement de commande avec Le Mans Métropole et 5 autres Communautés de Communes ;
- Marché de fourniture des sac marqués 2024 ;
- Rapport Gestion des déchets 2022 ;
- Rapport SPANC 2022 ;
- Rapport CIAPH 2022 ;
- Pour information : création du comité de concertation du futur Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) ;
- Pour information : Actions du programme d’économie circulaire + étude biodéchets ;
- Attribution du marché pour l’étude portant sur le mode de gestion de la compétence « Assainissement » ;
- Ecole de musique : choix d’implantation de l’annexe ;
- Effacements de dettes ;
- Affaires diverses ;
- Questions orales.