Conseil communautaire du 15 juin 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juin 2020
Annexe à la délibération n°2020077
Annexe à la délibération n°2020082
Annexe à la délibération n°2020083

Ordre du jour :

  • Compétence Économique :
    • Attribution du marché de travaux bâtiment ressourcerie,
    • Évolution du Fonds Résilience.
  • Compétence Environnement :
    • Avenant de prolongation du marché de tri avec Valorpôle 72.
  • Compétence Tourisme :
    • Présentation du projet de maison de site à Sillé Plage : Approbation du DCE.
  • Compétences Équipements culturels :
    • Facturation reprise des cours à l’issue de la fermeture liée au Covid 19.
  • Administration Générale :
    • Taux d’imposition 2020,
    • Modification des Statuts du Pays de la Haute Sarthe,
    • Gestion du Personnel :
      • Augmentation du temps de travail d’un poste d’adjoint technique,
      • Création d’un poste d’adjoint d’animation Service petite enfance,
      • Avancements de grade,
      • Prime exceptionnelle continuité des services Pandémie Covid 19.
    • Transfert et restitutions de biens suite à l’arrêt de la gestion du camping de la Forêt,
    • Amortissement de biens,
    • Décisions modificatives aux Budget principal et budgets annexes.
  • Délégation au président (ordonnance du 1er avril 2020) : poursuite de la délégation & présentation des décisions prises.
  • Affaires et questions diverses.