Conseil communautaire du 15 juillet 2024

Procès verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2024

Ordre du Jour de la séance :

  • Mise en place du télétravail,
  • Validation du Schéma Des Modes Actifs de la 4CPS (SDMA),
  • Fonds de concours : demande de la commune de Parennes,
  • PLUi : création d’un poste non permanent pour accroissement d’activités,
  • Point ExpéUrbaSanté,
  • Signature de la convention d’adhésion à l’Espace Conseil Energie Climat du syndicat mixte du Pays du Mans,
  • Bail commercial avec la société Ambulances Guéranger Rioul pour la location de la cellule n°5 dans l’Inter &Co,
  • Avances de trésorerie remboursables non-budgétaire aux budgets « SPANC » et « régie Tourisme »,
  • Création et suppression de poste au service technique « bâtiments / espaces verts »,
  • Approbation du changement de Siège social et modification des statuts du syndicat Mixte Vègre Deux-Fonts et Gee,
  • Information sur l’étude relative au transfert de la compétence assainissement,
  • Lancement de la consultation pour les assurances,
  • Hébergement temporaire chez l’habitant : renouvellement de la convention avec l’association Le Flore Habitat Jeunes,
  • Décision modificative n° 2 au budget « gestion des déchets » exercice 2024,
  • Région Pays de la Loire Tour (édition 2025),
  • Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département de la Sarthe relative au conseiller numérique départemental,
  • Affaires diverses,
  • Questions orales.