Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 31 mars 2025.

Procès verbal du conseil communautaire du 24 février 2025 Ordre du Jour de la séance :

Approuvé par délibération du conseil communautaire n°2019-154 en date du 14 octobre 2019 Modifié par la délibération du conseil communautaire n°2025039 en date du 24 février 2025. Téléchargement : Règlement […]

Procès verbal du conseil communautaire du 27 janvier  2025 Ordre du Jour de la séance :

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 février 2025.

Approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 20 septembre 2024 Téléchargement : Règlement 2024 du Service Public d’Assainissement Non Collectif Sommaire : Chapitre 1 : Dispositions générales Article […]

Téléchargement : Rapport annuel 2023 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2023 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Les évènements marquants du service en 2023 Organisation des prestations – […]

Procès verbal du conseil communautaire du 13 janvier  2025 Ordre du Jour de la séance :

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 janvier 2025.

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2025 du Service de Gestion des Déchets pour les professionnels Tarifs 2025 pour les professionnels : la redevance d’enlèvement […]