4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Compétence : SPANC

Conseil communautaire du 21 octobre 2024

Publié il y a 3 semaines.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 21 octobre 2024 Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 25 novembre 2024

Publié il y a 3 semaines.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 novembre 2024.

Voir le Document

Conseil communautaire du 16 septembre 2024

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu, Conseil communautaire

Procès verbal du conseil communautaire du 16 septembre 2024 Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 21 octobre 2024

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 21 octobre 2024.

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 16 septembre 2024

Publié il y a 3 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 septembre 2024.

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 15 juillet 2024

Publié il y a 5 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 15 juillet 2024.

Voir le Document

Conseil communautaire du 22 avril 2024

Publié il y a 6 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 22 avril 2024 Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Conseil communautaire du 25 mars 2024

Publié il y a 6 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 25 mars 2024 Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Conseil communautaire du 15 janvier 2024

Publié il y a 11 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Ordures ménagères, SPANC
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 15 janvier 2024 Ordre du Jour de la séance :    

Voir le Document

Conseil communautaire du 11 décembre 2023

Publié il y a 11 mois.
Actions sociales, Administration générale, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Ordures ménagères, SPANC
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023 Ordre du Jour de la séance :  

Voir le Document

Documents

Documents

La Communauté de communes