4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Compétence : GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026

Vice-Président en charge de cette compétence : Stéphane Brunet

Conseil communautaire du 23 octobre 2023

Publié il y a 1 an.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 23 octobre 2023 Ordre du Jour de la séance :  

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 20 novembre 2023

Voir le Document

Conseil communautaire du 25 septembre 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 25 septembre 2023 Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 23 octobre 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 octobre 2023

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 25 septembre 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

Voir le Document

Conseil communautaire du 17 juillet 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 17 juillet 2023 Ordre du Jour de la séance :    

Voir le Document

Conseil communautaire du 05 juin 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 05 juin 2023 Ordre du Jour de la séance :  

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 17 juillet 2023

Publié il y a 1 an.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 juillet 2023.

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 27 mars 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, DOB, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 mars 2023.

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 27 février 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, DOB, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 février 2023.

Voir le Document

Documents

Documents

La Communauté de communes