Conseil communautaire du 19 février 2024

Procès verbal du conseil communautaire du 19 février 2024

Ordre du Jour de la séance :

  • Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes,
  • Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes,
  • Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes,
  • Tableau des effectifs au 01/01/2024,
  • Investissements avant le vote du budget exercice 2024,
  • Adhésion à l’espace conseil énergie climat du Pays du Mans,
  • Lancement de l’élaboration d’un Contrat local de santé (CLS) et recrutement d’un chargé de mission dédié,
  • Demande de remise gracieuse « La table du Lac »,
  • Effacements de dettes,
  • Maison de la musique : Instauration du TARIF « stages de danses traditionnelles bretonnes »,
  • Maison de la musique : facturation d’interventions à l’IME à Sillé-le-Guillaume,
  • Subvention par anticipation pour le centre social,
  • Modification de l’agrément du Multi-Accueil P’tites Pousses à Conlie,
  • Affaires diverses,
  • Questions orales.