Procès verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023
Ordre du Jour de la séance :
- Débat communautaire sur la cohérence des zones d’accélération de production d’énergie renouvelable identifiées avec le projet de territoire,
- Tarifs REOM 2024,
- Tarifs SPANC 2024,
- Signature du nouveau contrat Eco-Maison (ex Eco-mobilier),
- Lancement de la consultation pour l’aménagement de l’extension de la ZA à Conlie,
- Allocations compensatrices TPU 2023,
- Assurance Dommage aux biens,
- Instauration d’une prestation d’action sociale,
- Décision modificative budget général,
- Évolution des Multi-Accueil,
- Rapport d’activité des CyberCentres et tarifs à compter du 01/01/2024,
- Modification du règlement du service « Gestion des déchets »,
- Affaires diverses,
- Questions orales.