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Conseil communautaire

21 janvier 2019 @ 20 h 00 min - 22 h 00 min

Ordre du jour :

  • Compétence sociale :
    • Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE
    • Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile
  • Compétence équipements culturels :
    • Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint)
  • Compétence environnement :
    • Candidature pour l’extension des consignes de tri plastique de la collecte sélective
    • Avenant au marché de tri avec la société SUEZ RV Normandie
    • Lancement d’un marché pour le tri des emballages légers et papiers
    • Avenant avec « Valorplast » pour l’extension des consignes de tri
  • Administration Générale :
    • Gestion du personnel
      • Contrat à Durée Déterminée Chargée de mission Actions Sociales
      • Remplacement d’un enseignant à la Maison de la Musique suite à une démission
      • Demande de remise gracieuse des indemnités de régisseur
      • Régime indemnitaire des techniciens en attente de la parution du décret d’application pour le RIFSEEP
      • Tableau des effectifs au 1er janvier 2019
    • FPU : Attribution de compensation provisoire 2019
    • Plan Climat Air Energie Territorial : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Pays de la Haute Sarthe
    • Désignation de nouveaux membres au sein des commissions suite aux élections complémentaires de la commune de Rouessé Vassé
  • Affaires et questions diverses

Détails

Date :
21 janvier 2019
Heure :
20 h 00 min - 22 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
Téléphone
02 43 52 11 67

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone
02 43 52 11 67
E-mail
contact@4cps.fr
Voir le site Organisateur