Procès verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2023.
Ordre du Jour de la séance :
- Marché d’étude pour la valorisation touristique du patrimoine bâti,
- Marché pour l’élaboration d’une stratégie de marketing territorial et plan d’actions du site naturel classé de Sillé Plage,
- Marché pour le ménage des sites de l’office de tourisme et de la maison du tourisme,
- Modification de la régie de recettes pour l’office de tourisme intercommunal de la 4CPS,
- ZA de la Mardrelle : Cession du lot n°7 à la SAS Beau Soleil,
- Demande des restos du cœur à Sillé-le-Guillaume,
- Débat d’orientations budgétaires,
- Effacement de dettes,
- Versement d’acomptes de la subvention 2023 à l’Espace AFAJES,
- Modification du règlement de la petite enfance,
- Service environnement :
- Avenant au contrat de reprise de l’acier issu de la collecte sélective,
- Avenant au contrat de reprise du verre issu de la collecte sélective,
- Avenant au contrat de reprise de l’aluminium issu de la collecte sélective,
- Avenant au contrat de reprise des plastiques issu de la collecte sélective,
- Avenant au contrat de reprise du papier-carton issu de la collecte sélective,
- Avenant au contrat de reprise des piles et accumulateurs,
- Contrat de prise en charge des déchets issus de lampes,
- Contrat de prise en charge des déchets des équipements électriques et électroniques (D3E),
- Convention de prise en charge des textiles & chaussures.
- Affaires diverses,
- Questions orales.